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Avis 20183477
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20183506
Groupement d'intérêt public pour la formation et l'insertion professionnelle de l'académie de Nice - GIP FIPAN
Copie des documents suivants :
1) la convention constitutive du GIP-FIPAN en vigueur le 20...
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Avis 20183517
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20181585
Lycée Professionnel Charles de Gaulle de Sète (34)
Communication du tableau de répartition des moyens au titre de l'année scolaire 2018-2019 par...
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Avis 20181633
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Consultation, après que le travail de recherches ait été effectué par lui-même ou sa sœur, des...
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Avis 20181664
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication, sur support dématérialisé, par voie électronique, des documents suivants,...
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Avis 20181732
Direction générale des patrimoines
Copie, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre...
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Avis 20181850
Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)
Communication des documents suivants :
1) relatifs au jury formé le 26 septembre 2017 :
a) la...
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Avis 20182092
Mairie de Bannalec
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 26 août 1941.
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Avis 20182093
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Publication en ligne des éléments suivants concernant les traitements automatisés utilisés pour...
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Avis 20182095
Mairie de Merckeghem
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 27 juin 1937.
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Avis 20182120
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Copie du cahier des charges et du code source relatifs à la procédure d'admission dans...
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Avis 20172424
Ministère de l'éducation nationale
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
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Conseil 20172468
Mairie de Nozay
Caractère communicable des archives municipales relatives à l'ancienne porcherie industrielle...
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Avis 20172745
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents suivants concernant les résultats de l'épreuve d'anglais 3ème...
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Avis 20172771
Ministère de la culture
Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...
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Avis 20172848
Ministère de l'éducation nationale
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20172850
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20174124
Musée d'Orsay
Communication des documents suivants :
1) le contrat signé entre l'association « X » et...
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Avis 20174257
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication des documents suivants relatifs à la demande de dérogation à titre médical de son...