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Vie Publique / Vie Locale Favorable

Avis 20175140
Mairie de Wattwiller

Consultation et copie de la liste électorale de la commune.

25/01/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Avis 20182242
Mairie de Senlis

Copie de tous les documents cités dans les délibérations n° 30 et 31 du conseil municipal du 29...

27/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Marché public
Avis 20182689
Mairie d'Origny-en-Thiérache

Copie des documents suivants : 1) les analyses des déchets résultant du rabotage de la route et...

11/10/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale Infrastructures routières Marché public
Avis 20181662
Mairie de Montréal (11)

Communication dans l'intégralité et sans occultation des documents inhérents au stockage de...

07/02/2019 Favorable Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182636
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20182899
Mairie de Bédoin

Copie sous forme électronique des engagements de confidentialité signés entre certains membres...

22/11/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182932
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20182985
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20182991
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183012
Mairie de Bellerive-sur-Allier

Communication des documents suivants relatifs aux salles paroissiales de la commune faisant...

07/02/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20183044
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183080
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183081
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183105
Mairie de Pont-du-Château

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la composition du conseil de la vie...

10/01/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20183112
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183135
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183205
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183210
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183211
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

22/11/2018 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Eau
Avis 20183304
Mairie de Clamart

Communication de la convention signée entre la mairie de Clamart et le cirque X, stipulant...

10/01/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale