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Avis 20164423
Mairie de Louveciennes
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu des comités techniques des 10 et 28 juin 2016...
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Avis 20164433
Mairie de Rimplas
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du compte rendu du conseil municipal en date du 20...
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Avis 20164451
Mairie du Havre
Copie des documents suivants :
1) les conventions accordées pour 2015 aux nouvelles...
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Avis 20164478
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie, certifiée conforme à l'original, du contrat signé avec la société X, ayant pour...
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Avis 20164526
Mairie de Clermont (60)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les relevés...
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Avis 20164557
Mairie de Meaux
Communication des documents suivants :
1) l'enregistrement de vidéosurveillance relatif à...
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Avis 20164599
Mairie du Teil
Communication des documents suivants :
1) les salaires ou indemnités perçus par le conseiller...
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Avis 20164601
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Communication du procès-verbal du conseil municipal du 28 juin 2016 comportant l'ensemble des...
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Avis 20164603
Mairie d'Osselle-Routelle
Copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations du conseil municipal du 8...
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Avis 20164608
Mairie de Neuf-Brisach
Communication des archives municipales relatives à l'horloge de l'Hôtel de Ville, et notamment...
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Avis 20164616
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants concernant les trois arrêtés municipaux du 24 janvier 2011,...
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Avis 20164661
Mairie de Tarnos
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, sur support...
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Avis 20164673
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par envoi électronique, des mandats de paiement et factures correspondants aux éléments...
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Avis 20164719
Mairie de Fraize
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'annexe 4 du...
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Avis 20164740
La Poste
Copie de la convention conclue avec la mairie de Belvis concernant le fonctionnement de l'agence...
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Avis 20164754
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le texte de la convention d'aide de 620 000 euros...
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Avis 20164782
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la passation du...
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Avis 20164811
Mairie de Chartres-de-Bretagne
Copie des décisions prises avant et depuis la dernière séance du conseil municipal du 4 juillet...
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Avis 20164814
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de la convention signée en 2007 avec la commune d'Aubais relative à la mise à disposition...
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Avis 20164895
Mairie de Marseille
Consultation des comptes de l'Association de médiation sociale, arrêtés au 31 décembre 2014 et...