-
Avis 20141643
Communauté de communes du pays de Grésivaudan
Communication du registre des arrêtés de la communauté de communes.
-
Avis 20141647
Union musicale de Cuers
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les états de frais des 3e et 4e...
-
Avis 20141726
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 22 mai 2012.
-
Avis 20141792
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie du rapport de mission portant sur l'accessibilité du phare de Lège Cap Ferret,...
-
Avis 20141793
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Copie des documents suivants :
1) les trois délibérations votées aux points 5, 16 et 17 de...
-
Avis 20142005
Mairie de Moisenay
Communication de la délibération du conseil municipal ou de l'arrêté municipal autorisant le...
-
Avis 20142028
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par envoi électronique ou à défaut, consultation des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20142064
Préfecture de l'Yonne
Communication d’une copie, et non seulement consultation sur place, des listes d’émargement pour...
-
Avis 20142079
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des délibérations du conseil...
-
Avis 20142107
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département d'Ille-et-Vilaine.
-
Avis 20142111
Mairie de Vezet
Copie des comptes rendus des séances du conseil municipal suivants :
1) du 2 février, 7 avril,...
-
Avis 20142249
Mairie de Montgaillard-Lauragais
Communication des documents suivants :
1) les numéros de téléphone (portable et fixe) et les...
-
Avis 20142255
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 28 avril 2014:
1)...
-
Avis 20142267
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie du plan d'actions d'amélioration de l'accessibilité des services à la population, élaboré...
-
Conseil 20142283
Mairie de Pouldreuzic
Caractère communicable des documents suivants, relatifs à l'association de gestion et...
-
Avis 20142290
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication, par courriel, du compte rendu de la séance du conseil communautaire du 12 avril 2014.
-
Conseil 20142300
Mairie de Montaut-les-Créneaux
Caractère communicable et modalités de réutilisation du livre d'or de la commune.
-
Avis 20142310
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication des documents suivants :
1) les décisions du maire prises dans le cadre de...
-
Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
-
Avis 20142383
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du sondage IFOP sur la perception du...