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Avis 20143799
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants :
1) « les sous-détails du budget municipal » ;
2) le...
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Avis 20143815
Mairie de Saint-Méry
Copie des documents suivants :
1) le budget municipal ;
2) le compte rendu de la dernière...
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Avis 20143818
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la décision prise par la direction interministérielle des systèmes...
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Avis 20143823
Préfecture du Morbihan
Communication par envoi postal des documents suivants relatifs à l'association syndicale...
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Avis 20143968
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du conseil communautaire du 26 juin...
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Avis 20143997
Conseil général du Val-de-Marne (CG 94)
Copie des bulletins de paie de Monsieur X X, conseiller général du Val-de-Marne, pour les mois...
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Avis 20144020
Mairie de Tanneron
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20144027
Mairie de Recanoz
Communication des documents suivants :
1) les ordres du jour des réunions du conseil...
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Avis 20144061
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20144066
Mairie d'Uzès
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20144093
Mairie de Sainte-Suzanne
Communication du procès-verbal des opérations électorales du second tour des dernières élections...
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Avis 20144105
Mairie de Roanne
Copie ou à défaut consultation, en sa qualité de conseillère municipale, de l'enregistrement de...
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Avis 20144132
Mairie d'Espalion
Copie de l'arrêté municipal pris en 2006 relatif à la réserve de pêche sur le Lot.
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Avis 20144176
Mairie de Benquet
Communication des documents suivants :
1) le registre des délibérations du conseil municipal du...
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Avis 20144177
Mairie du Carbet
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la séance du...
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Avis 20144191
Mairie de Fuveau
Communication, par envoi postal, des extraits du registre de main-courante sur lequel le chef de...
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Avis 20144229
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des dossiers techniques amiante (DTA) des...
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Avis 20144262
Mairie de Espeluche
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le courrier...
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Avis 20144292
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'extrait du compte rendu de la délibération du conseil municipal de Santeny du 15...
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Avis 20144326
Conseil régional de Guadeloupe
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'adhésion de la Guadeloupe à...