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Avis 20144668
Préfecture de la région Île-de-France
Communication de toutes les déclarations de candidature aux élections municipales de 2014 pour...
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Avis 20144686
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie, en sa qualité de premier adjoint au maire de Saint-Gauzens et de conseiller...
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Avis 20144717
Mairie de Cublize
Communication par courriel, et non simple consultation, des derniers comptes rendus des séances...
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Avis 20144727
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés du maire portant délégation aux trois adjoints...
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Avis 20144732
Mairie de Mazamet
Copie de l'attestation d'assurance de la commune pour tout type de sinistre.
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Avis 20144735
Mairie de Tarascon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du compte rendu financier détaillé de la...
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Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
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Avis 20144809
Mairie de Saint-Denis
Communication de l'attestation du responsable de la délégation à l'enseignement primaire et...
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Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...
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Avis 20144817
Mairie de Villars
Communication des documents et des éléments suivants relatifs à la modification du périmètre de...
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Avis 20144826
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20144901
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...
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Avis 20144903
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...
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Avis 20145058
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication de la lettre d'observation adressée par le préfet au sujet de la délibération n°...
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Avis 20145092
Mairie de Durtal
Communication des documents suivants :
1) documents relatifs aux véhicules mis à la disposition...
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Avis 20143676
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication de la décision de la Commission concernant le compte de campagne de Monsieur XXX,...
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Avis 20143689
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20143705
Communauté de communes de Garazi Baigorri
Copie de la délibération par laquelle la communauté de commune décide d'interjeter appel d'un...
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Avis 20143708
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication du compte de campagne de la liste de candidats aux élections municipales de...
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Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...