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Avis 20033639
président du SIAEP de Sainte-Alvère Lalinde-Nord
- liste des personnes qui ont bénéficié d'un nouveau raccordement réalisé par le syndicat, sur...
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Conseil 20033828
directeur département de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe
- caractère communicable, à un attributaire d'un plan de chasse, de l'ensemble des arrêtés...
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Avis 20000201
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
- copie de l'arrêté préfectoral n° 117 datant de 1993 et relatif aux battues de décantonnement...
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Avis 20000224
préfet des Alpes-Maritimes
Demande de M. Menier relative à l'élaboration du plan de prévention des risques (PPR) "incendies...
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Avis 20001924
diecteur de la Lyonnaise des Eaux (centre régional Lorraine)
- consommation annuelle d'eau et prix au m3 pour les années 1997, 1998 et 1999 concernant...
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Avis 20003698
président du syndicat intercommunal d'assainissement du Vaudois
- copie des rôles d'assainissement de Saint-Parres-les-Vaudes et de Vaudes pour les années 1997...
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Conseil 20010245
préfet du Haut-Rhin
- caractère communicable à la ligue pour la protection des oiseaux de la liste des porteurs de...
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Conseil 20010605
préfet du Tarn
- caractère communicable des arrêtés préfectoraux d'attribution de plans de chasse individuels...
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Avis 20011336
maire de Palau-de-Cerdagne
- copie des rôles d'eau potable de la commune de Palau-de-Cerdagne pour les dix dernières...
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Conseil 20012559
maire d'ORIVAL
- caractère communicable d'une liste des sinistres après les inondations 2001, y compris...
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Conseil 20013098
préfet d'Indre-et-Loire
- caractère communicable, à la fédération départementale des chasseurs d'Indre-et-Loire, des...
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Avis 20013369
président de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin
- copie du listing des adhérents de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin de...
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Conseil 20181141
Parc naturel régional du Gâtinais Français
Caractère communicable de documents dans le cadre du lancement du Schéma directeur...
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Avis 20182949
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication, par courriel, télécopie ou courrier, de documents relatifs aux opérations de...
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Avis 20176184
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs aux travaux de comblement d'un ruisseau et de réduction de sa...
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Avis 20180238
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)
Copie des rapports établis en 2017 par l'Office national de la chasse et de la faune sauvage...
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Avis 20180316
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la communauté de communes Lodévois et Larzac
Consultation de la liste des sept habitations identifiées du hameau de Laulo du Bosc mentionnant...
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Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...
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Avis 20185200
Centre National de la Propriété Forestière (CNPF)
Communication, dans le cadre du projet d'exploitation de la forêt de Mormoiron, des documents...
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Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...