- 
                
                    Avis 20184780
                
                
                    
                    Communauté d'agglomération de Quimperlé
                
                Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20184784
                
                
                    
                    Communauté d'agglomération de Quimperlé
                
                Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20192770
                
                
                    
                    Conseil départemental du Tarn
                
                Communication, sous toute forme dématérialisée (versions numérisées via courriel, mise à...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20193209
                
                
                    
                    Mairie de Romainville
                
                Copie intégrale du registre des actes administratifs de la commune depuis le 1er janvier 2015.
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20200823
                
                
                    
                    Préfecture de la Dordogne
                
                Communication des documents ayant régi la transformation de la commune associée du Buisson de...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20211050
                
                
                    
                    Mairie de Verneuil-sur-Seine
                
                Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à la...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20202410
                
                
                    
                    Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
                
                Communication sous forme électronique par courrier électronique et par publication sur le site...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20216057
                
                
                    
                    § Mairie d'Audenge
                
                Copie des documents suivants :
1) les permis de construire, permis d'aménager et déclarations...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20213721
                
                
                    
                    Conseil régional du Centre-Val de Loire
                
                Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20213722
                
                
                    
                    Conseil régional de Bretagne
                
                Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20213725
                
                
                    
                    Collectivité territoriale de Martinique
                
                Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20213726
                
                
                    
                    Conseil régional de Normandie
                
                Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20204529
                
                
                    
                    Mairie de Suresnes
                
                Copie, par voie électronique ou à défaut par courrier, des documents se rapportant à l'arrêté...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20220584
                
                
                    
                    Mairie de Saint-Martin-d'Hères
                
                Communication, par courrier électronique doublé d’un envoi papier, d'une copie des documents...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20216992
                
                
                    
                    Mairie de Sausset-les-Pins
                
                Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) tout acte de recrutement de monsieur X par la...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20223050
                
                
                    
                    Mairie de Lunel
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20221672
                
                
                    
                    Mairie de Strasbourg
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20226084
                
                
                    
                    Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe (SYVADE)
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20224355
                
                
                    
                    Mairie de Drancy
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20234473
                
                
                    
                    Mairie de Lézan