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Avis 20175933
Mairie de Willems
Communication, au format numérique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des conseils...
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Avis 20175940
Mairie de Valserres
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la révision...
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Avis 20175943
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20175945
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20175949
Nantes Métropole
Communication des documents suivants portant sur le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20175951
Communauté de communes Coeur de Nacre
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20175953
Mairie de Pernes-en-Artois
Communication, par courriel ou courrier ou par mise en ligne sur le site internet de la commune,...
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Avis 20175960
Mairie de Chamant
Copie du contrat de délégation de service public signé avec la Société d’aménagement urbain et...
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Conseil 20175965
Communauté de communes du Montbardois
Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres ayant pour objet la...
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Avis 20175987
LOSANGE SAS
Copie, par courrier électronique ou sur support électronique, du contrat de délégation de...
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Avis 20175994
Mairie de Marans
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions passées avec des...
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Avis 20175997
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 00B15074 passé avec la...
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Avis 20176000
Préfecture de La Réunion
Communication des rapports de contrôle et d'inspection de l'ensemble des fourrières animales de...
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Avis 20176004
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des document suivants :
1) par...
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Avis 20176029
Association communale de chasse agréée de Montaimont
Consultation des comptes financiers de l'association.
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Avis 20176031
Ministère des solidarités et de la santé
Copie intégrale, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20176052
Présidence de la République
Communication, par publication en ligne, des documents suivants :
1) l'accord-cadre signé en...
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Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public relative...
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Avis 20176057
Groupe hospitalier Loos Haubourdin
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (variante) du marché public ayant...
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Avis 20180638
SNCF Mobilités
Communication des avenants au marché public passé avec la société X ayant pour objet la...