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Conseil 20190368
Bordeaux Métropole
Caractère communicable, à l'association Trans'Cub, membre de la commission consultative des...
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Avis 20183348
Mairie de Lille
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...
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Avis 20183370
SEMIDEP-Ciotat
Communication des documents suivants, concernant la convention en date du 23 décembre 1996,...
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Avis 20183647
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Courant fort - courant faible » du marché...
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Avis 20183733
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...
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Avis 20175226
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)
Communication des documents suivants relatifs à la résidence pour personnes âgées la Tête d'Or...
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Avis 20175237
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des documents précisant la nature et la durée de l'intégralité des autorisations...
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Avis 20175280
Mairie de Val-de-Briey
Communication des documents suivants concernant des travaux ayant occasionné des dommages à...
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Avis 20175297
Ministère de l'éducation nationale
Détail des subventions versées les années précédentes à des associations au titre des réserves...
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Avis 20175303
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) la pièce annexée à l'arrêté préfectoral des...
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Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Conseil 20175316
Mairie de Château-Thierry
Caractère communicable, à un candidat évincé, du traité de concession d'aménagement et de ses...
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Avis 20175330
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...
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Conseil 20175335
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Caractère communicable, à une entreprise non retenue qui avait postulé sur les lots 1, 2, 3 et...
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Avis 20175339
Conseil départemental de Maine-et-Loire
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, et non par consultation sur place,...
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Avis 20175377
Mairie de Bayonne
Copie du contrat de mobiliers urbains en vigueur en 2012 passé avec la société X.
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20175397
Préfecture de la Somme
Copie sur CD-ROM ou support papier, de documents relatifs à la situation administrative des...
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Avis 20175404
Mairie de Villejuif
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20175408
Préfecture de l'Yonne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de déclaration au titre...