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Avis 20214641
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214642
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214643
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214663
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de deux annexes mentionnés dans la fiche de signalement le concernant, manquants...
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Avis 20214664
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication de la copie des éléments suivants, après occultation des données susceptibles de...
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Avis 20214665
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la copie des éléments suivants, après occultation des données susceptibles de...
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Avis 20214666
Muséum national d'histoire naturelle
Communication de la copie des éléments suivants, après occultation des données susceptibles de...
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Avis 20214671
Conseil départemental des Yvelines
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214686
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication, à défaut par consultation au sein des locaux de la préfecture à supposer que la...
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Avis 20214717
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication de la copie du « courrier à la filière » portant sur le rétablissement de...
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Avis 20214735
Préfecture de l'Ariège
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, à ses frais, de la copie...
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Avis 20214781
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des réunions de la commission...
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Avis 20214810
Mairie de Pantin
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20214825
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214899
Mairie d'Antony
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214900
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20213094
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL)
Communication des documents suivants :
I) relatifs à la CNAPVL :
1) les statuts de création et...
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Avis 20213483
Ministère de la Justice
Copie du rapport d’intervention des forces de police du commissariat de Chennevières-sur-Marne,...
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Avis 20213616
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux 14 élevages avicoles...
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Avis 20213712
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...