-
Avis 20170856
Mairie de Bordeaux
Copie du dossier de demande et de permis de construire du caveau familial ayant pour référence...
-
Avis 20181922
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, de manière dématérialisée soit par courrier électronique ou par transfert de...
-
Avis 20173148
Association Syndicale Autorisée de Défense contre la mer « Digue Passous »
Communication du détail ventilé des comptes de l'association syndicale par nature de dépenses et...
-
Avis 20173452
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention signée avec un Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT)...
-
Avis 20184988
Mairie de Strasbourg
Communication d'un rapport de cinq pages relatif au marché de Noël de la ville de Strasbourg...
-
Avis 20185272
Mairie d'Ingrandes-Le Fresne sur Loire
Communication sous forme électronique et par publication en ligne sur le site web de la mairie...
-
Avis 20192897
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...
-
Avis 20192898
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...
-
Avis 20192913
Ministère de la culture
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...
-
Avis 20192954
Préfecture de police des Bouches-du-Rhône
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges, et les notes prises...
-
Avis 20192049
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication des documents suivants, relatifs au programme de rénovation de l'immeuble des 3,...
-
Avis 20191311
Mairie de Savigny (74)
Consultation des documents suivants :
1) les dossiers de permis de construire :
- n° X ;
- n° X...
-
Avis 20193004
Préfecture de la Haute-Corse
Communication de la copie des documents suivants à la suite de l'arrêté municipal pris par la...
-
Avis 20185283
Mairie de Montbrun-Lauragais
Copie du courrier envoyé au maire de Préserville comme indiqué dans la newsletter de la mairie...
-
Avis 20185711
Mairie de Bastia
Communication de la copie des documents suivants à la suite de l'arrêté municipal pris par la...
-
Avis 20193816
Commission départementale de présence postale territoriale de l'Isère (CDPPT 38)
Communication de tous les documents suivants joints aux convocations des réunions pour les...
-
Avis 20194166
Mairie de Lamarche
Copie des documents suivants :
1) tout document concernant le devenir ou l'avenir de la gare de...
-
Avis 20195910
Mairie de Vulaines-sur-Seine
Consultation ou copie des documents suivants :
1) le permis de construire de Monsieur X ainsi...
-
Avis 20200950
Mairie du Rouret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'intégralité...
-
Avis 20200047
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le courrier adressé par la...