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Avis 20160927
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents suivants se rapportant à l'ajournement de sa cliente au Master 2 de...
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Avis 20163006
Université Paris 13
Copie des documents suivants relatifs aux épreuves de l'institut d'études judiciaires qu'il a...
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Avis 20155328
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Poitou-Charentes
Communication d'une copie du procès-verbal établi à l'issue des délibérations du jury de...
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Avis 20154339
La Poste
Communication des procès-verbaux des délibérations du jury des examens de reconnaissance des...
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Avis 20144787
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes
Communication du rapport du jury du concours de cadre supérieur de santé de décembre 2012, le concernant.
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Avis 20174896
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie des documents suivants concernant chaque année scolaire de 2011 à 2017 concernant le lycée...
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Avis 20181970
Université Paris Ouest Nanterre La Défense
Communication du délibéré du jury du Master 1 Ingénierie Statistique et Economique de la...
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Avis 20172977
Université Paris 13
Copie des documents suivants concernant la promotion DFGSM 3 de l'année 2014-2015, rattachée à...
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Avis 20141902
Université de Rouen
Communication des deux délibérations des jurys d'examen concernant le diplôme de Master 2...
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Avis 20142520
Mairie de Plaisir
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté d'ouverture des sessions des sélections...
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Avis 20143204
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie de l'extrait de la délibération du jury concernant son admission au...
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Avis 20143492
Ecole nationale supérieure d'arts appliqués et des métiers d'art (ENSAAMA)
Copie du procès-verbal d'admission en BTS design de mode, textile et environnement signé par le...
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Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20133910
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux examens qu'elle a passés à l'UTC...
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Avis 20134469
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs aux épreuves qu'il a...
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Avis 20131146
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) du Limousin
Communication des observations du jury concernant sa candidature à l'examen en
vue de...
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Avis 20131359
Université du Sud - Toulon - Var
Copie des documents suivants :
1) les copies des quatre épreuves écrites rendues au titre de la...
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Avis 20131658
Présidence de la République
Communication d’une copie des documents suivants, établis à la suite de la décision...
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Avis 20004874
président de l'université Joseph Fourier de Grenoble
- consultation des comptes-rendus des assemblées du conseil d'administration de l'université et...
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Avis 20182633
Université de Nantes
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de son client présentée en vue d'une...