-
Avis 20162107
Mairie de Montgeron
Copie des documents administratifs suivants concernant :
1) Monsieur X, à savoir :
a) la...
-
Avis 20162139
Université Grenoble Alpes
Communication des documents suivants relatifs à la candidature au poste de maître de conférences...
-
Avis 20162144
Préfecture de police de Paris
Copie intégrale des documents suivants concernant leur fils, X :
1) les mains courantes...
-
Avis 20162159
Service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34)
Communication de l'attestation d'intervention établie suite à un accident de la circulation...
-
Avis 20162195
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
Communication de l'intégralité, sans occultation, des rapports publiés en 2013 par les...
-
Avis 20162204
Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)
Communication de l'ensemble des commentaires, des notes et du rapport intégral relatifs à une...
-
Avis 20162214
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du Garde des Sceaux, ministre de la Justice,...
-
Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20162222
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) les quatre derniers tableaux d’avancement de grade de...
-
Avis 20162256
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) l'avis de la commission...
-
Avis 20162258
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) la décision portant cessation de fonctions, en tant...
-
Avis 20162265
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants le concernant :
1) les éléments de son dossier personnel...
-
Avis 20162301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
-
Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
-
Avis 20162344
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or (CAF 21)
Consultation de son dossier personnel.
-
Avis 20162531
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Communication du rapport sur le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)...
-
Avis 20162556
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 92)
Copie des documents suivants concernant la société X :
1) le projet et le règlement intérieur...
-
Avis 20162587
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication du rapport établi par la commission d'enquête mise en place par le CHSCT dans le...
-
Avis 20162645
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne (DIRECCTE 35)
Communication des documents concernant l'enquête suite à son accident de travail en date du 9...
-
Avis 20162654
Mairie d'Avignon
Communication des documents suivants :
1) l'acte de recrutement de Monsieur X ;
2) la...