-
Avis 20195877
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Communication de la copie des documents relatifs aux diagnostics environnementaux réalisés sur...
-
Avis 20195990
Mairie de Cany-Barville
Communication, sur support papier ou format informatique, de l'intégralité du dossier relatif...
-
Avis 20196046
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de révision d'aménagement de la...
-
Avis 20200380
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des derniers diagnostics relatifs aux arbres coupés suivants :
1) les platanes de...
-
Avis 20200540
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication, soit au format informatique soit au format papier, des documents relatifs aux...
-
Avis 20200682
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) les autorisations délivrées, au titre de...
-
Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...
-
Avis 20210943
Mairie de Mailhac-sur-Benaize
Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie...
-
Avis 20210999
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication de la copie de la demande d’autorisation d’exploiter et des documents...
-
Avis 20211027
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication des profils de baignade ou des plans de gestions, relatifs à la période 2016-2020...
-
Avis 20211057
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale des constats de dommage ayant donné...
-
Avis 20211093
Mairie de Sucy-en-Brie
Copie des documents concernant les résultats des mesures d’empoussiérage réalisées aux...
-
Avis 20211268
Préfecture de la Haute-Loire
Communication de l'étude acoustique réalisée par les exploitants de l'installation classée pour...
-
Conseil 20211297
Mairie de Moliets et Maa
Caractère communicable de l'étude d'accompagnement à l'élaboration d'une stratégie locale de...
-
Avis 20211376
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des documents suivants relatifs à la société d'élevage piscicole FERME MARINE DU...
-
Avis 20211439
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Communication des inventaires naturalistes réalisés lors d'études préparatoires à l'implantation...
-
Avis 20211451
Mairie de Melun
Communication des documents suivants :
1) la demande de travaux de remblaiement que la ville a...
-
Avis 20211468
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, des documents suivants :...
-
Avis 20211572
Mairie de Soissons
Communication du rapport sanitaire dressé par l'Office national des forêts (ONF) dans le cadre...
-
Avis 20211852
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...