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Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...
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Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...
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Avis 20200850
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) le rapport dit EMPA, réalisé par le...
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Avis 20200933
Mairie de Malaucène
Communication des éléments relatifs aux platanes abattus, depuis le début du mandat municipal...
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Avis 20201009
Préfecture de la Haute-Saône
Communication des études d'approvisionnement en bois de la future unité de production de bûches...
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Avis 20201024
Ministère de la Transition écologique
Communication des études de concession autoroutière et d’itinéraire entre Poitiers et Limoges,...
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Avis 20201033
Mairie de Cruzilles-lès-Mépillat
Communication de l'ensemble des documents, courriers et plans, reçus et échangés avec la société...
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Avis 20201038
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) la copie des relevés des vibrations mesurées en mars...
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Avis 20201046
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication de la copie des autorisations d'emplacement et de postes de pêche professionnelle...
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Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique
Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...
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Avis 20201210
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de pêches renseignées au cours des mois de...
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Avis 20201236
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documents suivants :
1) la note n° SEEIDD‐ERNR1‐13‐11‐976,...
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Avis 20201263
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments relatifs à l'exploitation de 5 réserves de substitution à usage...
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Avis 20201264
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents (fiches d'écarts, conclusions d'inspection, rapports de contrôles...
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Avis 20201314
EDF
Communication de l'inventaire intitulé « projet CYVIKE (cycle de vie du kWh EDF) - Inventaire...
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Avis 20201348
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 7 septembre 1828 (soumettant...
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Avis 20201391
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Occitanie - Unité interdépartementale Tarn Aveyron (DREAL 12)
Communication, par courriel, via une plateforme internet d’envoi de fichiers ou par courrier...
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Avis 20201416
Conservatoire d'espaces naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur - CEN PACA
Communication, sous forme électronique par retour de courriel ou à défaut sous forme de copies...
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Avis 20195642
Préfecture de La Réunion
Communication des documents suivants concernant la réalisation de divers travaux visant la...
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Avis 20195693
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication du compte rendu de la réunion du 18 décembre 2018 portant sur le plan de...