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Avis 20192728
Mairie d'Aulnay-sous-BoisCommunication, par mail ou sur support CD ou DVD, de l'étude préalable, appelée aussi schéma...
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Avis 20192733
Mairie d'Aulnay-sous-BoisCommunication des documents suivants : 1) l'étude préalable du cabinet X portant sur Val...
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Avis 20194320
Communauté d'agglomération de La RochelleCommunication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...
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Conseil 20212227
Préfecture de l'AubeCaractère communicable du compte rendu de la réunion présidée par le sous-préfet de Bar-sur-Aube...
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Avis 20214580
Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain (BUCOPA)Communication, par courriel, de l'intégralité de la présentation faite par Monsieur X, X, et...
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Avis 20202444
Préfecture du CherCommunication, par consultation, au titre du code de l'environnement, du projet de permis de...
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Avis 20213927
Mairie de LamanonCommunication de l'étude hydraulique, réalisée par le bureau d’études X, en 2017, en vue de...
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Avis 20212464
Mairie de LamanonCommunication de l'étude hydraulique, réalisée par le bureau d’études X en juin 2018, relative...
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Avis 20222508
Etablissement public foncier du Grand Est
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Avis 20222672
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)02/06/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Environnement Défavorable/Avis ce Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Contrats administratifs
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Avis 20221230
Mairie de Carpentras
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Avis 20222212
Mairie de Gérardmer
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Avis 20224587
Mairie de Meyras22/09/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Contrats administratifs Installations classées
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Avis 20227382
Mairie de Montévrain
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Avis 20227876
Mairie de Plougastel-Daoulas
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Avis 20228119
Pôle d'équilibre territorial et rural du Piémont des Vosges (PETR)
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Avis 20230685
Mairie de Loire-Authion
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Avis 20232927
Préfecture du Finistère