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Avis 20211301
Mairie de l'Ajoupa-Bouillon
Copie des documents suivants :
1) les détails des travaux relatifs à la modernisation de la «...
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Avis 20212141
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Communication, de manière préférentielle par courriel, ou à défaut aux frais de sa cliente par...
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Avis 20216078
Mairie de Mialet
Communication, dans le cadre du suivi du plan local d'urbanisme (PLU), des documents suivants...
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Avis 20210285
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la déclaration d'intention...
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Avis 20210355
Mairie de l'Ajoupa-Bouillon
Communication de l'intégralité des documents concernant l'opération de la « prise de terre » par...
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Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
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Conseil 20220655
Mairie de Rumilly-en-Cambrésis
Caractère communicable, à un conseiller municipal d'opposition, d'une déclaration d'intention...
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Conseil 20221115
§ Mairie de Mallemort
Caractère communicable à un administré :
1) de la déclaration d'intention d'aliéner (DIA) pour...
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Avis 20224827
Mairie de Saint-Jean-du-Gard
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Avis 20225123
Préfecture de l'Aude
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Avis 20226187
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
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Conseil 20228120
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
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Conseil 20230061
Mairie d'Heuqueville
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Conseil 20230850
Mairie d’Aulnay-de-Saintonge
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Conseil 20230856
Mairie de Mus
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Avis 20232146
Mairie de Saint-Pierre-du-Champ (43)
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Avis 20233423
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)