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Avis 20212066
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, pour toute l'année précédant la...
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Conseil 20212427
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Caractère communicable des éléments suivants pour chaque rapport annuel d'activités d’un...
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Avis 20204441
Conseil départemental de la Haute-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20204541
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20204952
Mairie de Toulon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la délégation de service...
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Avis 20205331
Mairie d'Argentré-du-Plessis
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20205413
Mairie de Ville-d'Avray
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Infogérance...
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Avis 20205627
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20205697
Mairie de Thann
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20205599
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs aux garanties financières...
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Avis 20205601
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs aux garanties financières...
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Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20210155
Premier ministre
Copie, de préférence sous format électronique, des autorisations préalables délivrées, sur le...
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Avis 20204052
Premier ministre
Communication des autorisations accordées aux deux sociétés suivantes, en application des...
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Avis 20204360
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204401
Mairie de Moirans
Copie des documents suivants, relatifs au déploiement du système de vidéoprotection dans la...
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Avis 20204427
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20210896
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des rapports annuels des délégataires de services portuaires de la ville présentés...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20211094
Office public de l'habitat de la ville de Bobigny (OPH 93)
Communication des documents suivants à la suite de la résiliation aux torts de son client, des...