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Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...
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Avis 20213805
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Communication de la cotation, après analyse de ses documents comptables, pour l’année 2015, de...
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Avis 20214072
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication d'un duplicata de la notification de violation de données à caractère personnel ...
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Avis 20214279
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication, par voie dématérialisée (au format Excel ou csv de préférence), des élements...
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Avis 20214414
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
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Avis 20194909
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Copie, sous la forme de fichiers PDF ou sur support papier, de l'ensemble des pièces composant...
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Avis 20201399
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants concernant le marché spécifique de la catégorie 5 «...
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Avis 20201772
Comité économique des produits de santé (CEPS)
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, à la suite...
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Avis 20202363
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un réseau d'assainissement...
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Avis 20202564
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) les protocoles transactionnels signés avec les étaliers...
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Avis 20202688
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Copie de l'ensemble des documents, notamment l'enquête administrative préalable, relatifs à...
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Avis 20203080
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les listes des commerçants bénéficiant du statut...
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Avis 20215128
Mairie d'Orbey
Communication, à la suite de radiation fin 2020 de la concession donnée par le préfet du...
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Avis 20215204
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, dans le cadre de la délibération n°13-2021/APS du 18 mars 2021 par laquelle...
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Avis 20215275
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Copie, par courrier électronique, des états réalisés des recettes et des dépenses (ERRD) 2020...
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Avis 20215308
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la fondation Eliza :
1) les...
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Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...
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Avis 20215508
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Communication des documents suivants relatifs au litige opposant Monsieur X à son voisin, gérant...
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Avis 20215654
Syndicat Valor Béarn
Copie, au format papier ou sur clef USB, ou encore par voie électronique, des documents suivants...