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Avis 20200405
Préfecture de Vaucluse
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité des avis produits et fournis au...
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Avis 20200452
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du prix de la cession, réalisée au moyen d'une procédure d'appel d'offres, de la...
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Avis 20200684
Direction départementale de la protection des populations des Yvelines (DDPP 78)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20200685
Direction départementale de la protection des populations de l'Oise (DDPP 60)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20200686
Direction départementale de la protection des populations de Paris (DDPP 75)
Communication, dans le cadre de la publication d’un annuaire des éleveurs de chiens en France,...
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Avis 20200984
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication, à la suite de l'accident de travail dont il a été victime le 6 décembre 2018,...
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Avis 20201390
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant un marché public déclaré sans suite puis relancé...
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Avis 20204459
Ministère des armées
Communication, dans le cadre de son recours administratif préalable obligatoire exercé contre sa...
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Avis 20202676
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport de vérification et les...
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Avis 20200803
Conseil régional d'Occitanie
Communication des conclusions de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le...
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Avis 20200892
Ministère de la culture
Communication, sous format numérique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20201061
Mairie de Lens
Communication des deux avis de la direction générale des finances publiques adressés à la...
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Avis 20201148
Centre hospitalier d'Auch
Communication du compte rendu de la commission médicale d'établissement (CME) qui s'est tenue le...
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Avis 20201193
Mairie de Rumilly
Communication de l'étude patrimoniale de la rue Montpelaz.
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Avis 20201233
Mairie de la Bernerie-en-Retz
Consultation ou copie des rapports de faisabilités relatifs au restaurant scolaire réalisés par...
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Avis 20200668
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Gers (DDCSPP 32)
Communication de l'intégralité du dossier d'enquête sanitaire relatif au signalement dont il est...
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Avis 20200797
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie du rapport résultant du comité de pilotage annuel sur l'audiovisuel extérieur de la France.
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Avis 20211021
Mairie de Mulhouse
Communication, en tant que conseiller municipal, du rapport de l'INET (institut national des...
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Avis 20211103
Mairie de Montbrun-des-Corbières
Communication des documents suivants, relatifs au projet de centrale photovoltaïque :
1) le...
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Avis 20211463
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport concernant le retour d’expérience portant sur les modalités de pilotage...