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Avis 20214516
Direction départementale de la protection des populations de la Sarthe (DDPP 72)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214517
Direction départementale de la protection des populations de Loire-Atlantique (DDPP 44)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214519
Direction départementale de la protection des populations de la Moselle (DDPP 57)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214520
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214525
Direction départementale de la protection des populations de la Drôme (DDPP 26)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214536
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aube (DDETSPP 10 anciennement DDCSPP 10)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214544
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Dordogne (DDETSPP 24 anciennement DDCSPP 24)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214545
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDETSPP 05 anciennement DDCSPP 05)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214548
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Marne (DDETSPP 51 anciennement DDCSPP 51)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214550
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Marne (DDETSPP 52 anciennement DDCSPP 52)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214571
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Haut-Rhin (DDETSPP 68 anciennement DDCSPP 68)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214580
Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain (BUCOPA)
Communication, par courriel, de l'intégralité de la présentation faite par Monsieur X, X, et...
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Avis 20214632
Mairie de Marseille
Communication, de préférence par voie électronique, des documents et leurs annexes, relatifs à...
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Avis 20214790
Conseil départemental d'Indre-et-Loire (CD 37)
Communication de l'étude du syndicat intercommunal CAVITES 37, datée du 18 octobre 2018,...
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Avis 20214857
Communauté de communes du Pays d'Evian Vallée d'Abondance
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20213707
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20213924
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Communication du rapport de conclusions de la mission scientifique en Russie mise en place par...
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Avis 20214401
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine
Copie numérique de l’avis de la conférence des maires du 18 décembre 2020
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Avis 20214414
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20200603
Mairie du Tampon
Communication, au format papier ou par courrier électronique, du rapport d'audit du service des...