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Affaire courante Défavorable/Inachevé

Avis 20190310
Metz Métropole

Communication de sa fiche de poste.

07/02/2019 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20175501
Mairie de Bezolles

Copie, par courrier électronique, du procès-verbal manuscrit concernant la séance du conseil...

08/02/2018 Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale
Conseil 20175503
Communauté de communes du pays Viganais

Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants : 1) s'agissant de l’appel à...

08/03/2018 Favorable Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20175722
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs

Copie du nouveau bail de sous location des locaux de la caserne de gendarmerie appartenant à la...

22/02/2018 Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale
Avis 20175738
Mairie de Carpentras

Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...

08/03/2018 Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20176045
Mairie de la Ferté-Gaucher

Copie des documents suivants : 1) la convention de transfert des espaces communs entre...

08/03/2018 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180768
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

Copie des documents se rapportant aux réunions organisées par le syndicat au cours du 1er...

28/06/2018 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180829
Préfecture du Nord

Copie du protocole existant entre les services de l’État et les services du département du Nord...

14/06/2018 Défavorable/Inachevé Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour
Avis 20181400
Mairie de Bédoin

Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174528
Syndicat intercommunal d’enlèvement et de traitement des ordures ménagères de Chalosse (SIETOM)

Copie des documents suivants le concernant : 1) le compte rendu de son entretien annuel 2015...

30/11/2017 Défavorable/Inachevé Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison

Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...

30/11/2017 Favorable Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Délégation de service public
Avis 20182293
Syndicat mixte Comtat - Ventoux

Communication par courriel, dans le cadre de la révision du schéma de cohérence territoriale...

27/09/2018 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182261
Syndicat mixte Comtat-Ventoux

Communication par courriel, de documents relatifs aux projets d'unités touristiques nouvelles...

27/09/2018 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181454
Mairie de Lesterps

Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents comptables suivants...

12/07/2018 Favorable Défavorable/Inachevé Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20181556
Mairie de Collioure

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, d'un compte administratif et d'un budget...

12/07/2018 Incompétence/Renseignement Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20181622
Communauté d’agglomération Vichy Communauté

Copie des quatre études relatives au site de Montpertuis, dont l'une a été commandée pour la...

12/07/2018 Favorable Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181781
Chambre interdépartementale des notaires de la cour d'appel de Nancy

Copie du procès-verbal d'assemblée du 17 mai 2018.

13/09/2018 Défavorable/Inachevé Justice Ordre Public Et Sécurité / Professions Judiciaires Officiers ministériels
Avis 20181797
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris

Copie signée, en sa qualité de conseillère municipale et de conseillère territoriale, du...

06/09/2018 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20172470
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication du projet de règlement intérieur du comité d'hygiène, de sécurité et des...

07/09/2017 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20172690
Préfecture du Tarn

Communication du rapport d'inspection effectué par la DREAL au cours du premier trimestre 2017...

14/09/2017 Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées