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Avis 20234256
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20230855
Ministère des armées
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Avis 20231305
Ministère des armées
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Avis 20231114
Ministère des armées
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Avis 20230650
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20226948
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20225180
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20224643
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20224759
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20221488
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20221885
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20220255
Ministère des armées
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Avis 20220371
Ministère des armées et des anciens combattants
Reproduction, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20216222
Ministère des armées et des anciens combattants
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20196003
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20193843
Ministère des Armées
Communication et numérisation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...
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Avis 20190532
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20182355
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20181464
Ministère des Armées
Communication par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20171655
Ministère des Armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...