-
Avis 20160830
Mairie de Peuplingues
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'installation d'une station de...
-
Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...
-
Avis 20160942
Préfecture de la Vienne
Copie de documents relatifs aux permis de construire n° PC 8621315X0022 et n° PC 8621315X0023...
-
Avis 20161502
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...
-
Avis 20161503
Préfecture de l'Aisne
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...
-
Avis 20161974
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge...
-
Avis 20164498
Mairie de Beaussac
Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...
-
Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château
Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...
-
Avis 20170101
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement, des dossiers...
-
Avis 20170419
Mairie de La Folie
Copie sur support papier de documents relatifs au permis de construire délivré à la société par...
-
Avis 20171179
Préfecture de l'Yonne
Communication par voie électronique du dossier de demande du permis de construire d'installation...
-
Conseil 20172468
Mairie de Nozay
Caractère communicable des archives municipales relatives à l'ancienne porcherie industrielle...
-
Avis 20173328
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme délivrée au Domaine de la Navicelle...
-
Avis 20170418
Mairie de Bricqueville
Copie sur support papier de documents relatifs au permis de construire délivré à la société par...
-
Avis 20174456
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° 0590091700048 concernant la déchèterie sise...
-
Avis 20182891
Préfecture de la Gironde
Communication de documents relatifs à la réalisation d'un centre de compostage de déchets verts...
-
Avis 20182298
Mairie de Plonéour-Lanvern
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire de...
-
Avis 20184917
Mairie de Cuers
Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme obtenues par la société X (X) sur le...
-
Avis 20191984
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Communication de la copie des dossiers d’instruction des permis de construire suivants, accordés...
-
Avis 20193697
Mairie de Saint-Yaguen
Communication, de préférence sous format électronique, de la copie des documents suivants :
1)...