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Agriculture/Secteurs Économiques Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20161014
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20161169
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)

Copie des documents suivants : 1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Activités agricoles
Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA : 1) la liste...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20152371
Mairie du Havre

Communication des documents suivants relatifs aux opérations du Fonds d'indemnisation pour les...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Artisanat Commerce de détail
Avis 20150306
Conseil départemental de la Seine-Maritime

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, du procès-verbal de la délibération datée...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20140193
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)

Copie intégrale du dossier « bourse créateur - repreneur d'entreprise » appelée également «...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Dossier personnel Industrie
Avis 20140194
Conseil régional d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs à une demande de bourse déposée par Madame X., contenant...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel
Avis 20132722
Préfecture de police de Paris

Communication des documents suivants concernant la SAS Foncia Lutèce : 1) la demande de carte...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20123891
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre

Communication de l'autorisation délivrée le 26 octobre 2011 à la SCI d'Atesa ainsi que des plans...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20123924
Institut d'émission d'Outre-Mer (IEOM)

Copie de "la nomenclature réglementaire des codes motifs, présentée par le banque de Polynésie...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20124027
ATOUT FRANCE

Communication des documents suivants : 1) la décision de classement de l'hôtel "Azurene Royal...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20090580
directeur général de La Poste (DOTC Avignon)

- copie de l'intégralité de son dossier personnel (médical et administratif), notamment les...

12/02/2009 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Assimilés fonctionnaires Dossier personnel
Avis 20082110
maire de Grenoble

- communication des éléments suivants : 1) la copie de documents relatifs aux antennes de...

05/06/2008 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Assimilés fonctionnaires
Avis 20072647
président de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité (HALDE)

- communication des documents suivants : 1) le règlement de service adopté par la HALDE en vertu...

05/07/2007 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Travail Et Emploi/Droit Du Travail Licenciement Industrie
Avis 20070443
préfet du Vaucluse

- communication des documents suivants : 1) évaluation par zone géographique du potentiel des...

08/02/2007 Irrecevable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Énergies fossiles
Avis 20034509
président du conseil général des Hautes-Alpes

- actes pris par le président du Conseil général dans le cadre de la délégation qui lui a été...

20/11/2003 Défavorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Marché public Banques et assurances