-
Avis 20213829
Mairie d'Orcemont
Copie des documents suivants :
1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...
-
Avis 20212515
Société protectrice des animaux du Bourbonnais
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
-
Avis 20212986
Préfecture du Rhône
Communication, par courrier électronique, des documents concernant la confédération nationale...
-
Avis 20211401
Conseil départemental de l'Hérault
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...
-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210290
Ecole élémentaire Sartoux
Copie, par courrier simple, des documents concernant son fils X pour les 3 années scolaires...
-
Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
-
Avis 20190823
URSSAF d'Ile-de-France
Communication des documents suivants :
1) la délégation de pouvoir pour la signature des mises...
-
Avis 20184290
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants :
A)
1) l’ensemble des documents préalables concernant la...
-
Avis 20180412
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants concernant son dossier administratif, non communiqués par l'hôpital...
-
Avis 20174795
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le rapport établi conformément à...
-
Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20174357
Nantes Métropole
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier individuel et dans son...
-
Avis 20172955
Caisse du Régime Social des Indépendants des Alpes (RSI 38)
Communication des documents suivants, concernant la Caisse RSI des Alpes :
1) les statuts...
-
Avis 20172998
Caisse du Régime Social des Indépendants des Alpes (RSI 38)
Communication des documents suivants, concernant la Caisse RSI des Alpes :
1) les statuts...
-
Avis 20173181
Caisse des Français de l'Étranger
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la Caisse (dont la partie relative aux...
-
Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
-
Avis 20171693
Mairie de Gondecourt
Communication des documents suivants relatifs à la suppression de poste de brigadier de police...
-
Avis 20171754
Mairie de Monsaguel
Copie des documents suivants :
1) la lettre de motivation de Madame X pour la location du...
-
Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...