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Avis 20164433
Mairie de Rimplas
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du compte rendu du conseil municipal en date du 20...
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Avis 20164435
Préfecture de la Haute-Corse
Copie de documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le...
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Avis 20164438
Préfecture des Landes
Communication de la liste des inspecteurs des finances publiques du département des Landes...
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Avis 20164444
Mairie de Viarmes
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la demande de transfert de...
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Avis 20164447
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie des résultats des mesures de DAS des 95 téléphones portables testés ainsi que les...
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Avis 20164455
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne-Franche Comté (SAFER 21)
Communication de la cession de bail rural concernant les biens du père de ses clients, Monsieur...
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Avis 20164463
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants :
I- au titre de l'adoption de la...
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Avis 20164469
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication de la liste des associations aixoises, accompagnée du montant des subventions...
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Avis 20164471
Mairie de Régusse
Copie des documents suivants mentionnés dans la délibération n° 2016-051 portant approbation de...
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Avis 20164473
Mairie de Cravans
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
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Avis 20164474
Mairie de La Couronne
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
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Avis 20164475
Mairie de Saintes
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
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Avis 20164477
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse
Copie conforme, en version numérique, des comptes administratifs 2015 et des budgets de l'année...
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Avis 20164496
Caisse du Régime Social des Indépendants de la Côte d'Azur (RSI 06)
Communication des documents suivants, relatifs à la gestion et aux statuts de la caisse RSI...
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Avis 20164497
Centre hospitalier Le Jeune
Communication de l'intégralité du dossier médical de sa mère Madame X, dont elle est la tutrice,...
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Avis 20164498
Mairie de Beaussac
Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...
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Avis 20164500
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de...
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Avis 20164506
Mairie de La Rochelle
Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
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Avis 20164517
Ministère de la culture
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...