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Avis 20204118
Etablissement public de santé mentale Jean-Martin Charcot (EPSM 56)
Communication des documents suivants :
1) l’acte de nomination de chacun des chefs de pôle, de...
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Avis 20212515
Société protectrice des animaux du Bourbonnais
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20212986
Préfecture du Rhône
Communication, par courrier électronique, des documents concernant la confédération nationale...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213014
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Communication des documents suivants :
1) la composition détaillée (catégories et grades) de la...
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Avis 20212734
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication des documents suivants :
1) par consultation, accompagné par un représentant du...
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Avis 20212324
Mairie de Colombier-Saugnieu
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20212379
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Communication de la copie des éléments suivants relatifs à l'audit du contrat de concession de...
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Avis 20211990
Mairie de Cabestany
Communication des documents suivants relatifs à la gestion du personnel :
1) le listing du...
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Avis 20212174
Mairie de Mèze
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20212344
Mairie de Thézy-Glimont
Communication des documents suivants :
1) les délibérations et procès-verbaux des séances du...
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Avis 20210862
Caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Saône - siège de Vesoul (CPAM 70)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision du 6 janvier 2020 du docteur X...
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Avis 20211784
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication par voie électronique ou éventuellement par voie postale, dans le cadre de la...
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Avis 20210928
Mairie de Cazals
Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20205388
Centre Communal d'Action Sociale de Pont-l'Abbé (CCAS 29)
Communication, à la suite de sa radiation des cadres de la fonction publique territoriale et de...
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Avis 20210374
Mairie de Cercié
Communication des documents suivants, concernant la période du Ier janvier 2007 au 31 juillet...
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Avis 20210692
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans le cadre d'une procédure de trop perçu dont elle fait l'objet, des...
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Avis 20211045
Mairie d'Eguilles
Communication par voie électronique, en tant que conseiller municipal, des rapports de...
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Avis 20211453
Centre national du chèque emploi service universel (CNCesu)
Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite et de la...