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Avis 20081420
maire de Mazères
- consultations des documents suivants relatifs au marché public de gardiennage des bâtiments...
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Avis 20090624
président du conseil général de la Savoie
- copie des pièces justificatives relatives aux procédures d'avis d'appel public à candidatures...
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Avis 20101578
président de la communauté d'agglomération du Grand Rodez
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Avis 20101701
président du syndicat mixte du bassin versant du Lez
- copie des documents suivants :
1) le contrat conclu avec la société HYDRETUDES relatif à...
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Avis 20111461
ministre de la justice et des libertés (président de la cour d'appel de Versailles)
- communication des documents suivants :
1) le contrat conclu le 2 septembre 2010 entre la cour...
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Avis 20123472
maire d'Urrugne
- communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'appel à projet pour la vente...
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Avis 20123818
Mairie de L'Aiguillon-sur-Vie
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation du projet de redynamisation du centre...
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Avis 20123940
Valophis Habitat
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20123942
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
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Avis 20124195
Languedoc Roussillon Aménagement
Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet une opération de...
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Avis 20124397
Mairie de Cahors
Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...
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Avis 20124566
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants, concernant le lot 19 du marché de travaux pour la...
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Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...
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Avis 20130877
Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS 17) - Siège
Copie du rapport d'analyse des offres relatif au marché public portant sur des prélèvements et...
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Avis 20131650
Mairie de Cerelles
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre concernant notamment le...
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Avis 20131732
Caisse du Régime Social des Indépendants (RSI)
Communication de l'offre du prestataire retenu indiquant le montant hors taxes et le montant...
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Avis 20132048
Ministère de la défense
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20136035
Midi-Pyrénées Expansion
Communication des documents suivants relatifs aux prestations réalisées pour le compte de...
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Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...
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Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...