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Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20131983
Office public de l'habitat de Courbevoie
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...
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Avis 20132131
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...
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Avis 20132601
Communauté d'agglomération de la riviera française (CARF)
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
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Avis 20132686
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, sans occultations excessives des mentions couvertes par le...
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Avis 20132709
Mairie d'Evreux
Communication du bordereau des prix du titulaire concernant les lots n° 1 et 2 du marché public...
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Avis 20132746
Lycée Val de Garonne
Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues pour les lots n° 3,...
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Conseil 20132817
Conseil général du Doubs
Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...
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Avis 20132847
Mairie d'Argenteuil
Communication des attestations et des certificats remis par le candidat retenu pour le lot n° 1...
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Avis 20132915
Communauté de Communes de la Côte des Mégalithes (CCCM)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20132924
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le renforcement...
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Avis 20133127
Conseil général de la Haute-Vienne
Copie du bordereau des prix de la SARL Transports XXX XXX, attributaire du marché public ayant...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...
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Avis 20134321
Syndicat mixte d'élimination des déchets (SMED)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation de...
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Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20134525
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication des prix de la société attributaire pour les lots n° 3, 4, 5 et 6 du marché public...
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Avis 20130273
Lycée Honoré Baradat
Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises non retenues pour les lots n° 1 à...
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Avis 20130448
Conseil général du Rhône
Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...