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Avis 20131088
Mairie de Téteghem
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restructuration de...
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Conseil 20131165
Conseil général de Lot-et-Garonne
Caractère communicable aux conseils des sociétés Prosystel et Qos Télécom, dont certaines...
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Avis 20131332
Ecole supérieure de commerce de Grenoble
Communication du prix global de l'attributaire du marché public ayant pour objet l'élaboration,...
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Avis 20131337
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet les transports aériens...
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Avis 20131592
Conseil régional de Lorraine
Communication de l'intégralité des documents suivants, sans occultation, relatifs au marché...
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Avis 20131648
Direction départementale des territoires de la Moselle
Communication d'une copie des déclarations de surfaces souscrites pour les années 2011 et 2012...
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Avis 20131732
Caisse du Régime Social des Indépendants (RSI)
Communication de l'offre du prestataire retenu indiquant le montant hors taxes et le montant...
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Conseil 20183619
Mairie de Ducos
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...
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Conseil 20183638
Mairie de Grande-Synthe
Caractère communicable à la SARL COTREF qui n'a pas remis d'offre, des documents suivants...
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Avis 20181663
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants relatifs à l'accord-cadre de fourniture et distribution d'effets...
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Avis 20182399
Mairie d'Angers
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...
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Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Conseil 20183076
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Caractère communicable, à des candidats évincés de l'accord-cadre portant sur des travaux divers...
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Avis 20183473
Syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (SIBSO)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec la société...
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Avis 20183490
Autorité de régulation de la distribution de la presse (ARDP)
Communication du rapport établi par le Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)...
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Avis 20176135
Mairie de Pont-Salomon
Communication des documents suivants :
1) les convocations des membres du conseil municipal à la...
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Avis 20176216
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20180002
Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de conseils et...
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Avis 20180110
Communauté de communes Loudéac Communauté - Bretagne Centre
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Conseil 20180389
Approlys Centr'Achats
Caractère communicable, à l'ensemble des membres de la centrale d'achats, y compris à ceux qui...