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Avis 20200165
Mairie de Quiry-le-Sec
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs à la « X...
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Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
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Avis 20195375
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du ou des rapport(s) d'une réunion qui se serait tenu le 7 mai 2015 à la mairie du Château...
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Avis 20195410
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l’autorisation d’ouverture tardive...
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Avis 20194951
Mairie de Trévoux
Copie, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20193325
Communauté d'agglomération du Grand Verdun
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l’étude préalable à...
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Avis 20193539
Mairie de Cambrai
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193713
Mairie de Labarthe-sur-Lèze
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20193807
Mairie de Monthoiron
Copie des promesses de baux signées avec la Société VALECO concernant le projet de construction...
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Avis 20194058
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'estimation détaillée aboutissant à chiffrer à 400...
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Avis 20194125
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le lot n° 5...
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Avis 20194226
Mairie de Bias
Communication, par consultation ou par délivrance d'une copie, du dossier de déclaration...
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Avis 20200371
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20191811
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et le CCTP concernant...
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Avis 20191826
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...
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Avis 20191835
Conseil départemental des Ardennes
Communication des documents suivants :
1) concernant APOLOGIC choisi de gré à gré à la suite de...
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Avis 20193075
Val d'Oise Habitat
Copie des documents suivants relatifs à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) à Val...
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Avis 20194664
Préfecture de Corse, préfecture de la Corse-du-Sud
Communication de la liste de tous les bénéficiaires des dérogations à l’arrêté n° 15-580 du 30...
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Avis 20191831
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...
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Avis 20193740
Cour d'appel de Lyon
Communication des bordereaux semestriels de l'ensemble des réquisitions du parquet relatifs aux...