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Avis 20180638
SNCF Mobilités
Communication des avenants au marché public passé avec la société X ayant pour objet la...
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Avis 20181406
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le programme contractuel de...
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Avis 20182221
Mairie de Sarcenas
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune avec la société...
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Avis 20182321
Conseil départemental du Nord
Copie de la décision du conseil départemental validant l'offre de l'entreprise privée X dans le...
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Avis 20182322
Mairie de Beaussais-sur-mer
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de conseil...
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Avis 20182347
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20182364
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Communication des rapports mensuels relatifs au marché public « Velib' » pour les mois de...
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Avis 20182466
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants concernant chacun des deux marchés publics attribués à la société...
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Avis 20182587
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 66)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20182619
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, des documents suivants établis depuis...
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Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
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Avis 20182739
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182740
Métropole Aix Marseille Provence
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182741
Communauté de communes du pays de Sainte-Odile
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182757
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...
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Avis 20182758
Caisse des écoles du 18ème arrondissement de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le service de restauration...
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Avis 20182759
Mairie d'Ambilly
Consultation des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude pour le...
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Avis 20182804
Mairie de Warnécourt
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...
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Avis 20183032
GCS services interhospitaliers du Lot-et-Garonne
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réalisation...