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Avis 20130959
Société d'équipement de Toulouse Midi Pyrénées (SETOMIP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130960
Vaucluse Logement
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130961
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'autoroute A75...
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Avis 20130962
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-De-Calais (DREAL 59)
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la RN17 section Vimy...
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Avis 20130963
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le dossier de...
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Avis 20130964
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication des documents suivants, relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20131039
Mairie de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des dérogations de tonnages, depuis le 1er...
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Avis 20131046
Préfecture de Paris
Copie des documents suivants :
1) les caractéristiques déterminées par la commission de...
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Conseil 20131068
Préfecture de l'Aveyron
Caractère communicable de deux procès-verbaux établis par la gendarmerie concernant des panneaux...
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Avis 20131069
Union des services de l'eau du sud de l'Aisne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention...
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Avis 20131070
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport ou...
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Conseil 20131072
Communauté de communes du pays de Saint-Flour
Caractère communicable de la liste nominative des agents éligibles à l'indemnité de garantie...
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Avis 20131073
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
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Avis 20131079
Mairie de la Buisse
Copie de documents relatifs au PLU approuvé en 2005 et annulé le 4 juin 2009 par jugement du...
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Avis 20131082
Mairie de Saint-Leu
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 097413121018 :
1) le plan de masse et le...
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Avis 20130065
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35)
Communication des documents suivants relatifs à la gestion de trois cas de légionellose dans la...
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Avis 20131083
Conseil général de la Haute-Vienne
Copie de l'étude en cours avec les plans concernant l'élargissement de la liaison D19 de...
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Avis 20131084
Mairie du Luc-en-Provence
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° PC 08307310B0017 délivré le...
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Avis 20131086
Mairie de Montpellier
Communication de tout document relatif à l'intervention des services municipaux ayant pour objet...
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Avis 20131087
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne (CPAM 31)
Communication, pour sa cliente la société SAS SOGARA France enseigne CARREFOUR, de l'ensemble du...