Recherche - CADA

Chasse et pêche Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20162286
Mairie de Lescar

Copie des douze premières pages de la convention que la commune a passée en date du 28 mars 2012...

23/06/2016 Favorable Incompétence Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20162682
Mairie de Villefranche-de-Rouergue

Copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers)...

07/07/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)

Copie des documents suivants : 1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151846
Secrétariat général des Transports, de la Mer et de la Pêche

Copie, de préférence sur support numérique, des rapports détenus par la Direction des pêches...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20150072
Association communale de chasse agréée de La Chapelle-sur-Furieuse (ACCA)

Copie des documents suivants : 1) la liste des membres de l'ACCA ; 2) la liste des parcelles...

05/02/2015 Favorable Incompétence/Auto pub (communication entre services) Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20150744
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication des documents suivants relatifs à la battue prescrite par le préfet afin de...

19/03/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20151861
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)

Copie des bilans complets des battues ayant eu lieu sur la commune de Marigny Chémereau...

21/05/2015 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Conseil 20151971
Mairie de Weiterswiller

Caractère communicable des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Communication des documents suivants : 1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...

22/01/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20145067
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication du compte rendu des opérations de régulation d'animaux d'espèces chassables établi...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Chasse et pêche
Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)

Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...

16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143679
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)

Communication d'une copie du plan ou des plans de chasse au lièvre applicable(s) sur le...

16/10/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)

Communication d'une copie du tableau récapitulatif des destructions d'animaux réalisées par...

13/11/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20143978
Mairie de Chastellux-sur-Cure

Copie de l'ensemble des documents relatifs à la domiciliation de la société de chasse de...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20144056
Préfecture de la Somme

Communication des éléments ayant justifié l'organisation de battues destinés à réguler la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20141929
Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM)

Communication des documents suivants : 1) la décision concernant les critères de répartition...

05/06/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20142318
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de l'accord conclu le 26 juillet 2008 dans le cadre de la table ronde organisée sur la chasse.

03/07/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20142567
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)

Copie du plan de chasse, dans le ressort de la commune de Saint-Julien de Concelles.

04/09/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion

Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche