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Avis 20193897
Mairie d'Ecouen
Copie des documents suivants concernant les travaux de transformation du bâtiment de l'ancien...
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Avis 20193926
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
Copie de l'ensemble des documents du marché public, y compris les devis, les commandes, les...
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Avis 20193934
Pôle emploi
Communication, sans occultation, des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public...
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Avis 20193979
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux contrats des services...
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Avis 20194002
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public intitulé « Recyclage des...
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Avis 20194017
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs à la mission « qualité de vie au travail » (QVT) confiée...
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Avis 20194020
Mairie de Sevran
Consultation sur place, en sa qualité d'adjoint au maire, des pièces constitutives des réponses...
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Avis 20194058
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'estimation détaillée aboutissant à chiffrer à 400...
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Avis 20194083
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les cahiers...
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Avis 20194114
Mairie de Saint-Raphaël
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l'attribution...
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Avis 20194121
Réseau de transport d'électricité (RTE)
Communication des documents relatifs aux lots 1, 2, 3 et 5 de l'appel d'offres pour lesquels la...
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Avis 20194122
Mairie de Clapiers
Communication, en qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au projet...
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Avis 20194125
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le lot n° 5...
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Avis 20194182
Mairie d'Aubusson
Communication, par courriel ou sur support électronique, des documents relatifs à la maison des...
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Avis 20194218
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...
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Avis 20194220
France galop
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...
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Avis 20194226
Mairie de Bias
Communication, par consultation ou par délivrance d'une copie, du dossier de déclaration...
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Avis 20194258
Mairie de Paris
Consultation par publication en ligne ou par courrier électronique de la convention de...
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Avis 20194269
Mairie de Bordeaux
Communication, après occultation éventuelle des seules mentions protégées par le secret du...
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Avis 20194290
Groupe hospitalier Est Réunion
Communication des documents suivants concernant la passation et l'exécution de différents lots...