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Avis 20233186
Mairie de Quernes
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Avis 20227652
Mairie de Roncourt
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Avis 20225870
Communauté d'agglomération du Douaisis
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Avis 20226084
Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe (SYVADE)
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Avis 20226092
Mairie d'Orchies
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Conseil 20224551
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
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Avis 20223579
Mairie de La Seyne-sur-Mer
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Avis 20221868
Mairie de Chenôve
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Avis 20222069
Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
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Avis 20221283
Mairie de Bonac-Irazein
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Avis 20221024
Mairie de Lunel
Communication, par voie postale à ses frais ou par courriel, de la copie des documents suivants...
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Avis 20220675
Mairie de Douai
Communication et publication en ligne, sur le site internet de la ville, des documents suivants...
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Avis 20217661
La Foncière de Haute-Savoie
Communication de la copie des documents suivants :
1) la convention constitutive de...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
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Avis 20215069
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)
Communication, en sa qualité d'affilié, à la suite X, des éléments suivants :
1) la copie des...
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Avis 20213938
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication des documents suivants :
1) une copie des livres de comptes administratifs de...
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Avis 20212737
Mairie de Ploemeur
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le décompte...
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Avis 20212174
Mairie de Mèze
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20212183
Mairie de Frontignan
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20211788
Mairie de Mélicourt
Copie, par courrier postal à ses frais, ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...