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Avis 20164824
Centre hospitalier de Troyes
Communication, en leur qualité de membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20165131
Centre hospitalier des Escartons - Briançon
Copie de la convention liant l'établissement et le Pôle emploi.
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Avis 20164322
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Consultation, accompagnée d'un représentant de son syndicat ou d'un employé de son...
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Avis 20171634
Centre hospitalier Paul Chapron
Communication par voie postale de son entier dossier administratif.
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Avis 20171657
Centre hospitalier interdépartemental de Clermont de l'Oise
Consultation de la délibération du jury concernant sa candidature au concours sur titre...
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Avis 20171660
Centre hospitalier spécialisé Henri Ey
Copies des documents suivants :
1) le contrat de clinicien du 5 septembre 2016 le concernant...
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Avis 20171786
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication, par voie électronique, du dossier administratif de sa cliente, comprenant...
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Avis 20172073
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants :
1) le courrier qui lui a été adressé le 15 juin 2006 par la...
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Avis 20162652
Centre Hospitalier de Bar sur Seine
Communication de la liste des agents de l'établissement en contrat à duré déterminée (CDD) et en...
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Avis 20170588
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Communication du tableau de service des effectifs présents lors de la prise en charge de son...
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Avis 20170706
Centre hospitalier de Sens
Communication, par télécopie ou par courrier électronique, des documents concernant son client,...
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Avis 20161102
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de son dossier administratif individuel.
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Avis 20161375
Centre hospitalier d'Arras
Communication de l'entier dossier médical de son client, comprenant l'ensemble des rapports et...
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Avis 20170963
Centre hospitalier de la Dracénie de Draguignan
Communication de la ligne budgétaire du chapitre 6411 relative au montant et à la répartition de...
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Avis 20171388
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)
Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client.
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Avis 20171403
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)
Communication des documents suivants concernant l'examen de sa candidature pour le poste...
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Avis 20162813
Centre hospitalier de Vouziers
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
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Avis 20163070
Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL)
Communication de son dossier individuel relatif à la médecine du travail.
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Avis 20163121
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil
Communication des contrats d'engagement d'aide soignants au sein du même bloc central dans...
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Avis 20163330
Hôpital Yves Lanco
Copie de la convention passée entre les médecins intervenants à l'hôpital Yves Lanco et la...