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Avis 20130499
Mairie de Collonges-lès-Premières
Demande d'envoi d'une copie à ses frais, et non de consultation sur place, de l'entier dossier...
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Avis 20130854
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie du formulaire de demande de renouvellement de badge d'accès à la zone...
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Avis 20130950
Mairie de Frethun
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130951
Mairie de Saint-Nom-la-Bretèche
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130954
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'élaboration...
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Avis 20130956
Mairie de la-Chapelle-Caro
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130957
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la résorption...
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Avis 20130959
Société d'équipement de Toulouse Midi Pyrénées (SETOMIP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130961
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'autoroute A75...
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Avis 20130962
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-De-Calais (DREAL 59)
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur la RN17 section Vimy...
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Avis 20130963
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le dossier de...
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Avis 20131082
Mairie de Saint-Leu
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 097413121018 :
1) le plan de masse et le...
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Avis 20131084
Mairie du Luc-en-Provence
Copie de l'intégralité du dossier relatif au permis de construire n° PC 08307310B0017 délivré le...
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Avis 20131106
Société Domaxis - Antenne de Bagneux (ESH 92)
Communication des diagnostics énergétiques légaux réalisés lors de la vente de leur immeuble, en...
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Avis 20131114
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au commandement de payer la somme de 7 214,81 euros émis...
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Avis 20131129
Mairie de Fréjus
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la délimitation du domaine public...
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Avis 20131134
Mairie de Montgeron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bons de commande et des factures relatifs aux...
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Avis 20131143
Conseil général du Calvados
Consultation de son dossier individuel.
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Avis 20131148
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie du permis de construire délivré à l'association culturelle Othman Ibn Affane pour la...
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Avis 20131168
Mairie de Valréas
Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand :
1) le nom de chaque...