-
Avis 20162658
Mairie de Châtelaillon-Plage
Copie de documents concernant la couverture et la réhabilitation de deux courts de tennis situés...
-
Avis 20160907
Mairie de Blauvac
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur X ou ses ayants droits sur les...
-
Avis 20161138
Mairie de Palaiseau
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les plans des...
-
Avis 20160020
Mairie de Cenon
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03311914Z1009 :
1) les plans de masse...
-
Avis 20160370
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 07511915V0008 délivré à la société X...
-
Avis 20160441
Mairie de La Bastide-d'Engras
Copie des documents suivants :
1) les courriers d'accompagnement joints à leurs demandes de...
-
Avis 20160536
Mairie de Saint-Gervais-sur-Mare
Communication des documents concernant deux immeubles situés impasse des Treilles :
1)...
-
Avis 20151110
Mairie de Hermanville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le permis d'aménager, numéro 014 325 14 P 0020, un parc...
-
Avis 20151400
Mairie de Miramas
Copie des documents suivants relatifs au permis de démolir PD 13063 10 G0002
1) le récépissé de...
-
Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
-
Avis 20152826
Mairie des Bréviaires
Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...
-
Avis 20144520
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la convention...
-
Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...
-
Avis 20144001
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire...
-
Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
-
Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
-
Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...
-
Avis 20142045
Mairie de Présilly
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...
-
Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...
-
Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...