-
Avis 20162120
Mairie d'Amiens
Copie de documents relatifs aux autorisations d'occupation du domaine public à usage de terrasse...
-
Avis 20160947
Communauté de communes de l'Outre Forêt
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau :
1) la...
-
Avis 20161206
Mairie de Janville-sur-Juine
Copie du dossier relatif au permis de construire n° 913181510013 délivré le 9 juillet 2015 à Monsieur X.
-
Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...
-
Avis 20161487
Mairie de Théza
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du plan de prévention...
-
Avis 20156128
Métropole de Lyon
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
-
Avis 20160086
Mairie de Mérindol
Copie du rapport du service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse (SDIS 84) établi...
-
Avis 20160242
Mairie de Torreilles
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 06621210E052 délivré le 3 juin 2010 à...
-
Avis 20160378
Mairie de Montardon
Communication des documents et éléments suivants :
1) les travaux de voirie et de terrassement...
-
Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...
-
Avis 20151307
Mairie de Corconne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 septembre 2012 approuvant le PLU...
-
Avis 20150514
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...
-
Avis 20152822
Mairie d'Agde
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...
-
Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
-
Avis 20151970
Mairie de Bollène
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...
-
Avis 20151978
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
-
Avis 20152102
Mairie de Solliès-Ville
Copie de l'intégralité du contrôle effectué le 10 mars 2014 par le centre d'incendie et de...
-
Avis 20144458
Mairie de Perpignan
Copie, sur cédérom, de l'intégralité de l'enquête publique relative à la 3e modification du plan...
-
Avis 20144237
Mairie de Lomme
Copie des documents suivants, à l'exception de ceux déjà communiqués :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...