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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20163351
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la 1ère modification du PLU de la...
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Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;
2)...
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Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc
Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...
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Avis 20174683
Mairie d'Essé
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des notes manuscrites prises par la secrétaire...
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Avis 20175098
Mairie de Maury
Copie, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à la modification du plan...
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Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
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Avis 20173895
Mairie de Saulchery
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...
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Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
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Avis 20184326
Préfecture du Gard
Communication de l'intégralité du dossier de la déclaration d'utilité publique délivrée par...
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Avis 20192036
Mairie de Fronton
Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...
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Avis 20194557
Mairie de Sospel
Communication de l'étude hydraulique, référencée dans l'enquête publique close du plan local de...
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Avis 20196158
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication de l'intégralité du dossier d’enquête publique relative à la révision du PLU,...
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Avis 20193649
Mairie de Souillac
Communication des documents suivants, relatifs au projet « village de marques » :
1) l'extrait...
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Avis 20195068
Mairie de Perpignan
Communication, dans le cadre de la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de...
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Avis 20200300
Mairie de Sain-Bel
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) les observations écrites...
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Avis 20201721
Communauté de communes Interco Normandie Sud Eure
Communication des documents relatifs au projet d'extension du Center Parcs des Bois-Francs à...
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Avis 20211464
Mairie de Noyers-sur-Jabron
Communication, à ses frais ou par courriel, de la copie des documents suivants :
1) l'entier...
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Avis 20211730
Mairie d'Hayange
Copie de l ‘enquête publique concernant la rétrocession de la rue Marcel Pagnol à Marspich.