-
Avis 20164498
Mairie de Beaussac
Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...
-
Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château
Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...
-
Avis 20163859
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication du dossier déposé par le promoteur concernant le projet d'implantation d'un parc...
-
Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme
Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...
-
Avis 20170208
Préfecture du Doubs
Copie des documents suivants :
1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...
-
Avis 20170831
Mairie de Saint-Hilaire La Plaine
Copie de documents relatifs au projet de parc éolien porté par la société Eco Delta :
1) les...
-
Conseil 20170873
Préfecture de la Manche
Caractère communicable, à un riverain qui s'est joint à une association locale de riverains, du...
-
Avis 20171117
Préfecture des Landes
Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2016-1853 en date du 5 septembre 2016...
-
Avis 20171361
Préfecture de la Manche
Communication de la notification de refus du 23 décembre 2016 opposée par le préfet à la demande...
-
Avis 20153118
Mairie de Loiré
Copie du dossier technique établi par la société SYSCOM en vue de l'installation d'un parc...
-
Avis 20153482
Préfecture de la Somme
Copie du dossier relatif à l'arrêté du 6 novembre 2014 autorisant la société X à exploiter six...
-
Avis 20152784
Préfecture de la Dordogne
Copie des demandes de permis de construire et d'autorisation d'exploiter des éoliennes et des...
-
Avis 20153693
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de documents relatifs aux trois projets de parcs éoliens de Villeneuve-la-Comtesse...
-
Avis 20153762
Préfecture de la Somme
Copie de documents relatifs aux autorisations délivrées, à la société Le Haut Bosquet Energies,...
-
Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...
-
Avis 20174997
Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire (DDT 49)
Communication de toutes les informations concernant les projets éoliens du Maine-et-Loire, alors...
-
Conseil 20175180
Mairie d'Ozan
Caractère communicable à une association municipale, du courrier adressé à la société VALOREM,...
-
Avis 20182785
Mairie d'Issy-l'Évêque
Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...
-
Avis 20183054
Mairie de Saint-Clair-sur-Galaure
Copie de documents relatifs au projet éolien sur le territoire de la commune :
1) les...
-
Avis 20191991
Préfecture de la Vendée
Communication sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, dans...