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Avis 20164573
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs au foyer d'accueil médicalisé "La Lendemaine"...
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Avis 20164905
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication des pièces détenues par l'Agence régionale de santé (ARS) Occitanie relatives à...
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Avis 20154593
Mairie de Drancy
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...
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Avis 20154765
Hôpitaux de Chartres
Communication de la convention qui lie, pour les actes de chirurgie thoracique, le centre...
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Avis 20154871
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Copie, par courriel, de documents relatifs à l'arrêté en date du 18 mai 2015 adoptant la...
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Avis 20153140
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) les décisions d'autorisations d'activités de soins et...
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Avis 20153879
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, afférents à l'arrêté...
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Avis 20182034
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents établis consécutivement à ses démarches mettant en cause...
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Avis 20172946
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) l'intégralité des...
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Avis 20173012
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication des documents suivants relatifs à l'EHPAD Héloïse sise à Ermenonville (Oise) :
1)...
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Avis 20173728
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication de l'ensemble des documents concernant la construction économique du tarif « Prix...
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Avis 20190514
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2011, 2012, 2013...
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Avis 20193753
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication dans le cadre de la décision du Directeur général par intérim de l’Agence...
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Avis 20193754
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, dans le cadre des arrêtés DOS-SDES-AUT n° 2019-95 et DOSSDES-AUT n° 2019-96 pris...
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Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
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Avis 20194919
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par courrier électronique et sans frais, de l’ensemble des instructions,...
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Avis 20194213
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
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Avis 20200067
Centre hospitalier de Die
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
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Avis 20200068
Centre hospitalier de Valence
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
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Avis 20201817
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication, par voie dématérialisée, des documents relatifs à la maison d'accueil spécialisée...