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Avis 20182509
Préfecture de l'Aude
Copie du courrier de la sous-préfète de Limoux adressé au maire de Belvis le 21 février 2018...
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Avis 20183621
Préfecture de l'Aude
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des documents...
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Avis 20194973
Préfecture de l'Aude
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'avis de la direction départementale...
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Avis 20193320
Préfecture de l'Aude
Communication de l’intégralité dossier administratif de son client dans le cadre de...
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Conseil 20204447
Préfecture de l'Aude
Caractère communicable de l'avis émis par la sous-commission départementale pour la sécurité des...
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Avis 20200935
Préfecture de l'Aude
Communication, par courriel, du dossier ayant donné lieu à l'arrêté préfectoral du 10 avril 2018...
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Avis 20211285
Préfecture de l'Aude
Communication du cahier des charges de chacune des études suivantes mentionnées dans le...
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Conseil 20210279
Préfecture de l'Aude
Caractère communicable du registre de sécurité ERP d'une mairie.
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Avis 20203545
Préfecture de l'Aude
Copie, par tout moyen à votre convenance, des documents suivants :
1) le courrier du 6 février...
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Avis 20214137
Préfecture de l'Aude
Communication de l'ensemble des actes, procédures, arrêtés d'insalubrité et de périls pris dans...
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Avis 20211308
Préfecture de l'Aude
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20205015
Préfecture de l'Aude
Copie des documents suivants :
1) l’avis favorable du 8 octobre 2020 de la commission...
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Avis 20205092
Préfecture de l'Aude
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique par courriel, de...
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Avis 20221674
Préfecture de l'Aude
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Avis 20225458
Préfecture de l'Aude
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Avis 20225123
Préfecture de l'Aude
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Conseil 20227300
Préfecture de l'Aude
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Avis 20228128
Préfecture de l'Aude
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Avis 20232364
Préfecture de l'Aude
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Avis 20232425
Préfecture de l'Aude