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Avis 20191639
Ministère de la culture
Communication, à ses frais, sous format numérique, des documents relatifs au musée de la commune...
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Avis 20203521
Ministère de la culture
Communication de la copie des documents relatifs à la commission paritaire des publications et...
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Avis 20201893
Ministère de la culture
Communication de l'ensemble des documents contenus dans le dossier relatif à la vente et à la...
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Avis 20200836
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l'article...
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Avis 20200892
Ministère de la culture
Communication, sous format numérique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20200900
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l’article...
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Avis 20200901
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l'article...
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Avis 20201340
Ministère de la culture
Communication des rapports d'inspection suivants :
1) l'enquête administrative interne sur la...
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Avis 20195661
Ministère de la culture
Copie de l'intégralité des documents relatifs aux signatures de la charte le 23 mars 2015 avec...
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Avis 20195881
Ministère de la culture
Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.
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Avis 20211885
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...
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Avis 20211817
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...
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Avis 20211928
Ministère de la culture
Communication de l'intégralité des documents, lesquels ont alerté le service des musées de...
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Avis 20211936
Ministère de la culture
Communication de la liste des différentes aides à la presse versées en 2018 et 2019, avec les...
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Avis 20212922
Ministère de la culture
Communication du rapport établi par Madame X et rendu à la Ministre de la culture formulant des...
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Avis 20213158
Ministère de la culture
Copie, par voie numérique, de l'intégralité des enregistrements « audio » réalisés lors des...
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Avis 20213495
Ministère de la culture
Communication du procès-verbal des débats de la commission régionale du patrimoine et de...
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Avis 20211996
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants relatifs à l’arrêté du préfet de la Région...
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Avis 20204309
Ministère de la culture
Communication soit par courriel soit par voie postale, des documents suivants :
1) la copie de...
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Avis 20205602
Ministère de la culture
Communication de documents et éléments relatifs au financement des médias français par les...