Recherche - CADA

Mairie de Marseille

Avis 20184162
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 8, 12, 13, 17 et 27 de l'appel d'offres...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20191279
Mairie de Marseille

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'association « Centre...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20192655
Mairie de Marseille

Communication, sur support électronique ou à défaut, sur support papier, du rapport établi par...

19/12/2019 Favorable/Sauf comportement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Avis 20191393
Mairie de Marseille

Consultation de l'audit des écoles réalisé en 2016.

17/10/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20186195
Mairie de Marseille

Communication des documents relatifs à l'école X : 1) le permis de construire ; 2) la...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Avis 20193119
Mairie de Marseille

Copie des attestations de formation délivrées par le CNFPT pour chacun des directeurs de Police...

31/12/2019 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Formation professionnelle
Avis 20193585
Mairie de Marseille

Communication du permis de construire n° PC X accordé à la SNC Cogedim le 28 juin 2019 pour la...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20186145
Mairie de Marseille

Communication, par courrier électronique, des documents établis à la suite des contrôles de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20193371
Mairie de Marseille

Communication des documents concernant : 1) l'immeuble sis 69 rue d'Aubagne : a) le rapport...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Incompétence/Juridictionnel Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Intervention Prévention
Avis 20194434
Mairie de Marseille

Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20194714
Mairie de Marseille

Communication du dossier technique amiante (DTA) concernant l école dans laquelle elle est directrice.

12/03/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante
Avis 20193623
Mairie de Marseille

Communication, par courrier électronique, du permis de construire n° X accordé le 28 juin 2019 à...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193624
Mairie de Marseille

Communication, par courrier électronique, du permis de construire n° X accordé le 28 juin 2019 à...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193990
Mairie de Marseille

Copie ou consultation de l'arrêté de péril imminent n°12/022 du 16 janvier 2012 concernant...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Avis 20192963
Mairie de Marseille

1) copie des entretiens d'évaluation professionnelle 2017 et 2018 de Mesdames X et Messieurs X...

30/06/2020 Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20193118
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal n° 17/1218/EFAG. ; 2)...

30/06/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20194459
Mairie de Marseille

Communication des pièces fournies par la société NEXT dans sa demande de permis de construire n°...

30/06/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192455
Mairie de Marseille

Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires des 19 avril 2018 et...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20192017
Mairie de Marseille

Copie, par voie postale, au format papier, à ses frais, du rapport n° 18/02727/MARE établi le 27...

17/10/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20193266
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) les documents relatifs à une campagne de ravalement de...

25/06/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale