Recherche - CADA

Mairie de Marseille

Avis 20181041
Mairie de Marseille

Copie des listes d'agents promouvables.

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20174471
Mairie de Marseille

Communication des quatre « Détails quantitatifs estimatifs (DQE) » masqués, occultés de toute...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181775
Mairie de Marseille

Communication des documents concernant l'association de défense des familles et de l'Individu...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20172716
Mairie de Marseille

Copie du procès-verbal disciplinaire du 9 mai 2017.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Conditions de travail Territoriale
Avis 20174196
Mairie de Marseille

Copie de l'intégralité des pièces relatives aux arrêtés municipaux d'hospitalisation d'office la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT Dossier médical personnel
Avis 20174209
Mairie de Marseille

Communication de l'ensemble des documents relatifs au marché public portant sur une assistance à...

16/11/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142321
Mairie de Marseille

Communication des dossiers des candidats ayant été nommés au poste de rédacteur territorial...

03/07/2014 Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20141031
Mairie de Marseille

Copie de documents dans le cadre de l'arrêté n° 07/079 en date du 6 août 2007 portant usage du...

10/04/2014 Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20140219
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal de réception des travaux ayant fait...

13/02/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133240
Mairie de Marseille

Communication du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire compétente...

26/09/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Licenciement
Avis 20133966
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20131800
Mairie de Marseille

Caractère communicable au titulaire d’une délégation de service public ayant pour objet...

25/04/2013 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133144
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Marché public Permis de construire
Avis 20130344
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...

20/06/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Subvention Activités sportives Contrôle
Avis 20130421
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130815
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) l'extrait de la carte du plan de prévention des...

04/07/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution Risques naturels
Avis 20124430
Mairie de Marseille

Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Marseille approuvant le...

20/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique
Avis 20130014
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur et Madame XXX délivré le 14...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123983
Mairie de Marseille

Communication d'une copie de l'étude de faisabilité préalable au réaménagement de la nouvelle...

22/11/2012 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20182136
Mairie de Marseille

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...

31/12/2018 Irrecevable/Imprécise Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Réutilisation