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Mairie de Boulogne-Billancourt Affaire courante

Avis 20164791
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication du compte rendu de la commission d'attribution des places en crèche datant du mois...

01/12/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150264
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la piscine...

05/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150421
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie des documents suivants au titre de l'année 2014 : 1) l'ensemble des avis de la commission...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi
Avis 20172675
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication : 1) des documents servant de base aux droits sociaux suivants : a) les mois de...

21/09/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Budgets et comptes
Avis 20172888
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie de l'extrait du registre de main courante relative à l'intervention des forces de police...

14/09/2017 Défavorable/Comportement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Intervention
Avis 20141146
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication d'une copie intégrale, et non partielle, de l'avis et/ou du procès-verbal en date...

29/04/2014 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20130270
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie des documents suivants concernant la suppression du poste de directeur de l'urbanisme, de...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Licenciement
Avis 20123986
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie des documents suivants : 1) extrait du procès-verbal de la commission locale FSL dans sa...

22/11/2012 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Avis 20201630
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication du rapport relatif à l'étude phytosanitaire portant sur l'état des arbres du...

16/07/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Risques naturels
Avis 20196056
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication des documents se rapportant au permis de construire PC n° 92012190007 délivré le...

04/06/2020 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20212063
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication de la copie des documents suivants relatifs à l'ouverture au public du square des...

06/05/2021 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Equipements collectifs Contrats administratifs
Avis 20215765
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...

04/11/2021 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Elections Politiques Scrutin et résultat
Avis 20205712
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la commission paritaire des...

11/02/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20224328
Mairie de Boulogne-Billancourt

08/09/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20223339
Mairie de Boulogne-Billancourt

23/06/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire Politique et réglementation
Avis 20232288
Mairie de Boulogne-Billancourt

07/09/2023 Favorable/Article L311-9 Modalités D’Accès Support de communication Réglementation